Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASALAC
LEROUX GUY

Numéro de dépôt :
1206130
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque CASALAC

Déposée le 9 juin 1982 par LEROUX GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEROUX GUY, domicilié(e) 66, Rue Gay Lussac, 75006 PARIS (dossier no 2004905) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2004905) - France.

La marque CASALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASALAC est expirée depuis le 9 juin 2002.

LEROUX GUY a également déposé les autres marques suivantes : COLORAUTO , AUTO PAINT , DECOLINE , RALLYE ARGENT , NEON SPRAY , DROGAL , RALLYE OR , HALTOFLAM , AIROL , COLORICO


LEROUX GUY - 66, Rue Gay Lussac, 75006 PARIS (dossier no 2004905) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2004905) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Renouvellement sans limitation le 14 mai 1992 n°2004905 - Publication au BOPI 1992-05-14

Inscription le 21 mai 2001 - Concession de licence n°324009 - Publication au BOPI 2001-05-21

Inscription le 29 mars 2001 - Changement de nature juridique n°319634 - Publication au BOPI 2001-03-29

Inscription le 16 novembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311588 - Publication au BOPI 2000-11-16

Inscription le 6 mai 1994 - Transmission de propriété n°172243 - Publication au BOPI 1994-05-06

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.